Conditions générales de vente
- Article 1 - Objet
- Article 2 - Identité de l'entreprise
- Article 3 - Capacité
- Article 4 - Informations personnelles et protection des données
- Article 5 - Commande
- Article 6 - Produits
- Article 7 - Prix
- Article 8 - Livraison et réception
- Article 9 - Service clientèle et suivi de commande
- Article 10 - Droit de rétractation et droit de retour
- Article 11 - Erreurs éventuelles
- Article 12 - Liens avec des sites tiers
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles nous procédons à la vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de définir les droits et obligations des deux parties dans le cadre de la vente de produits qui s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes, des produits proposés sur notre site Internet www.shogunmoto.com. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet www.shogunmoto.com emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Article 2 - Identité de l'entreprise
- Etablissement MAXIPIECES opérant sous le nom de domaine shogunmoto.com.
- Site internet : www.shogunmoto.com
- Adresse de Maxipièces
- Boîte postale 29 - 61600 La Ferté-Macé
- 880 118 252 R.C.S Laval
- Numero TVA intracommunautaire : FR 24 880 118 252
Article 3 - Capacité
Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site, peuvent commander sur le site www.shogunmoto.com. Lors de la passation de la commande, le client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux présentes conditions générales et ainsi conclure le présent contrat. Lors d'un paiement par carte, le client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la commande.
Article 4 - Informations personnelles et protection des données
Lors de la commande, le client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s'engage sur la véracité de ces dernières :
- nom et prénom
- adresse
- téléphone
- adresse électronique
- données bancaires
Le client doit vérifier l'ensemble des renseignements saisi au cours de sa commande (produit
commandé, adresse de livraison, adresse de facturation, coordonnées téléphoniques...).
Dans le cas d'une commande passée par téléphone, le client doit également vérifier les informations
lors de la réception de sa confirmation de commande par mail (nom et prénom, adresses de livraison
et de facturation, produit commandé ...). L'absence de données entraîne l'annulation de votre
commande. En passant commande sur le site, vous acceptez ces conditions générales de vente. Vous
vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La
communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux
conditions d'utilisation figurant sur le Site.
Si après validation de sa commande, le client se rend compte de la nécessité de modifier certaines
informations, il peut le faire en nous contactant dans les plus brefs délais.
SHOGUNMOTO.COM ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie par
le client ni des conséquences en terme de retard ou d'erreur de livraison, y compris s'il s'agit
d'une commande passée par téléphone. Ainsi, si la livraison ne peut pas avoir lieu à cause d'une
erreur de saisie par le client, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Dans ce cas,
le client s'interdira toute réclamation du fait des délais de livraison.
Les informations collectées par SHOGUNMOTO.COM lors de toute commande par un client
sont nécessaires pour la bonne gestion de cette commande.
Conformément à la loi Informatique et Libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d'un
droit de rectification, d'opposition et de suppression aux données nominatives le concernant en
contactant SHOGUNMOTO.COM via la rubrique 'Nous
contacter'.
Protection des données personnelles :
Conformément à la loi 'Informatique et Libertés', le traitement de vos informations a fait l'objet
d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
SHOGUNMOTO.COM est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous
concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique. Cette activité est strictement
réglementée : le fichier a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le
numéro de récépissé 1402523 de Maxipièces.
SHOGUNMOTO.COM s’engage à ne pas donner, louer ou vendre vos informations à des
tiers à des fins publicitaires, sans vous avoir demandé votre consentement au préalable.
Le Règlement Général de Protection des données (RGPD), en vigueur à partir du 25 mai 2018 définit
les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données
personnelles. Il garantit aussi les droits pour les personnes concernées. Nous détaillons ici les
données collectées, leurs utilisations et leurs objectifs, leur durée de conservation et l'accès à
vos droits les concernant.
1 - Les informations que nous collectons et leurs utilisations :
► Les données que vous nous fournissez :
SHOGUNMOTO.COM collecte les données de ses clients lors d’une commande (email, nom, prénom, entreprise, adresse, téléphone, informations bancaires). Ce recueil de données a pour but principal de traiter, d’acheminer vos commandes, d’établir les factures, d’assurer le suivi des commandes, mais aussi de prévenir les risques de fraude ou autres activités potentiellement illégales. Elles sont utilisées par nos différents services (service commercial, expédition, comptabilité et après-vente).
SHOGUNMOTO.COM collecte vos données lors de la création de votre compte (nom, prénom, email, mot de passe, adresse, téléphone, date de naissance, type/marque/modèle d’engin). Ce recueil de données est nécessaire à la gestion et à la maintenance de votre compte, et vise à vous proposer des services supplémentaires, comme le suivi de vos commandes ou l’affichage des pièces spécifiques à votre engin. Elles sont utilisées par nos différents services (service commercial, expédition, comptabilité, après-vente et marketing) pour améliorer votre expérience utilisateur.
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Les informations personnelles de l’utilisateur ne sont collectées qu’avec son autorisation préalable pour la collecte et l’utilisation de certaines informations dans le respect des règles présentées ici. En accordant cette permission, l’utilisateur fournit ces informations volontairement.
► Les données collectées après acceptation via notre bandeau de cookies lors de votre visite sur notre site :
Lors de votre visite, nous recueillons, après acceptation via notre bandeau de cookies, des données
techniques à caractère non personnel sur l’ordinateur que vous utilisez pour accéder à nos services
(type, paramètres de connexion, système d’exploitation, adresse IP, durée des visites, URL des pages
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Le recueil de ces données permet au service marketing d’exploiter, d’améliorer et d’optimiser nos performances et services, mais aussi de personnaliser, mesurer et améliorer notre publicité pour vous proposer des offres plus personnalisées. Vous pouvez à tout moment désactiver l’utilisation des cookies par Google.
► Les données transmises à des tiers :
SHOGUNMOTO.COM est amené à partager certaines données des utilisateurs avec des tiers, qui nous fournissent des services et vous assurent un meilleur service :
- Gandi, société d’hébergement : a accès à l’ensemble des données clients uniquement si nous l’autorisons.
- OVH, société d’hébergement : a accès à l’ensemble des données clients uniquement si nous l’autorisons.
- Colissimo, sociétés de transport : ont accès à votre nom, prénom, adresse de livraison, téléphone, email, dans le cadre de la livraison de vos commandes.
- Payal, société de traitement des paiements : a accès à votre nom, prénom, téléphone, email, et autres informations de transaction, dans le cadre du traitement de vos paiements et de contrôles anti-fraude.
2 - Vos droits :
► Conservation des données :
Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des
paiements.
Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que votre compte est actif ou autant que
nécessaire pour vous fournir des services.
► Gestion de vos informations :
Vous avez un droit permanent d’accès, de rectification ou de suppression sur toutes les données vous
concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la
loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978). Vous pouvez à n'importe quel moment accéder à vos
données personnelles sur le site ou faire une demande auprès de SHOGUNMOTO.COM (voir Page Contact)
afin de savoir quelles sont les informations dont nous disposons sur vous. Vous pouvez à tout moment
et sur demande modifier ou supprimer ces données.
Vous pouvez également gérer ces informations dans votre compte.
Concernant votre abonnement à la newsletter, vous pouvez vous désabonner grâce au lien fourni dans
chaque newsletter, ainsi que dans votre compte.
SHOGUNMOTO.COM est le seul détenteur des informations vous concernant.
En cas de violation ou suspicion de violation de données à caractères personnels, SHOGUNMOTO.COM et ses sous-traitants notifieront la CNIL, 72h au plus tard, après en avoir pris connaissance.
SHOGUNMOTO.COM se réserve le droit de modifier à tout moment cette politique de
protection des données. Vous serez alors informé des modifications effectuées, dans votre compte ou
par courrier électronique.
Pour toutes questions relatives à la protection de vos données personnelles ou pour contacter notre
délégué à la protection des données, merci d’utiliser l’adresse électronique : marketing@shogunmoto.com.
Présence d’une liste d’opposition au démarchage téléphonique (art.L.223-2 du code de la consommation)
Lorsque le numéro de téléphone du client est recueilli suite à la création de son compte ou de la passation de sa commande, nous informons le client que ses coordonnées téléphoniques ne seront utilisées que pour la bonne gestion de ses commandes ou pour le contacter. Sans préjudice de ce qui précède, conformément aux dispositions légales, nous informons le client qu’il peut, s’il le souhaite, s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Le client peut également s’inscrire gratuitement sur cette liste qui s’impose à tous les professionnels à l’exception de ceux avec lesquels le client a déjà conclu un contrat.
Lorsque vous accédez au site www.shogunmoto.com, passez commande, créez votre compte ou demandez à recevoir notre newsletter, vous acceptez donc le présent règlement sur la protection de vos données.
LOI APPLICABLE, JURIDICTIONS COMPETENTES ET MEDIATION
En cas de litige portant sur une commande, le client doit dans un premier temps adresser une
réclamation écrite au Service Client du Vendeur en vue de rechercher une solution amiable soit par
voie électronique à sav@shogunmoto.com ou par voie postale à l’adresse indiquée ci-dessous :
MAXIPIECES
Boîte postale 29
61600 La Ferté-Macé
A défaut d’accord amiable, le client pourra recourir à une médiation dont nous relevons, conformément
aux articles L.616 - 1 et R.616 - 1 du code de la consommation.
'Conformément à l’article L. 152-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au
service de médiation AME CONSO dont nous relevons par voie électronique : www.mediationconso-ame.com ou par voie postale : AME CONSO, 11 Place
Dauphine – 75001 PARIS'
Article 5 - Commande
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de
vente.
A partir du moment où l'acheteur clique sur l'icône 'Validez la commande', il est considéré comme
ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente,
les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.
La commande faite sur le site www.shogunmoto.com
sera expédiée seulement après le paiement reçu.
SHOGUNMOTO.COM recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un
document papier ou informatique.
L'acheteur, ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques commercialisés par
SHOGUNMOTO.COM, à sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels
qu'il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits
faisant l'objet de sa commande. En outre, l'acheteur connaissant seul les matériels, configurations
et autres, qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux
utilisés par lui. Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment
compétent, de se faire assister d'un conseil.
Les modèles sont donnés seulement à titre indicatif.
Merci de vérifier la compatibilité avec votre engin, garagiste ou constructeur avant toute
commande.
Article 6 - Produits
Les produits vendus sur www.shogunmoto.com
doivent être utilisés et/ou montés par des personnes compétentes sous leurs sous leur seule
responsabilité.
SHOGUNMOTO.COM ne peut être tenu responsable des conséquences d'une mauvaise
utilisation ou d'un mauvais montage/démontage, ni même des dommages direct ou indirect qui
pourrait être causé dans ces conditions.
1 - Garantie
Les produits vendus sur www.shogunmoto.com
sont couverts par les garanties légales de conformité et des vices cachés. En application aux
dispositions du Code de la Consommation, le client bénéficie d'une garantie contre les défauts de
conformité. Le client bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir
; peut choisir entre le remboursement ou une réduction du prix si le défaut est majeur et que le
délai de la solution choisie excède 1 mois à partir de la demande ; ou qu’aucun moyen n’est
réalisable. Aucun frais ne sera demandé au client pour le remplacement, la réparation, le
remboursement ou la réduction du prix. Le défaut doit être antérieur à la vente et rendre les
produits impropres à l'usage auxquels ils sont destinés. Le client est dispensé de rapporter la
preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du
bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens
d'occasion.
Article 1641 : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue
qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que
l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
»
Article 1648 al.1er : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acheteur
dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice. »
Exclusions de prise de garantie :
Le client ne peut pas faire jouer la garantie de conformité selon l’article L.217-8 de ces cas :
- Lorsqu'il avait connaissance du défaut au moment de l'achat
- Lorsqu'il ne pouvait ignorer le défaut au moment de l'achat
Dans d'autres cas, il ne faut pas confondre les défauts de conformité ou vices cachés avec :
- Les conséquences liées à une erreur d'emploi ou de montage
- Les dommages causés par un autre élément défectueux du véhicule
- Les conséquences d'un manque de lubrification
- Une usure normale du produit
- Les conséquences liées à une utilisation sur un véhicule non compatible ou transformé
- Les dommages d'une cause externe comme : un accident, un incendie, vandalisme...
- Les conséquences d'un stockage qui a été nuisible à l'article
** Liste donnée à titre d'exemple et non exhaustif
SHOGUNMOTO.COM ne peut être tenu responsable du défaut du produit s'il en résulte des hypothèses ci-dessus
Mise en œuvre de la garantie de conformité :
Si vous disposez d’une facture de montage du produit par un professionnel, il est recommandé de nous
transmettre une copie afin de nous permettre de prendre contact directement avec eux.
Dans tous les cas, vous ne devez pas renvoyer le produit, mais prendre contact avec nous au
préalable. Afin que la garantie se déroule le plus rapidement possible, merci de nous contacter par
mail à : sav@shogunmoto.com ou par courrier à : MAXIPIECES, Boîte postale 29, 61600
La Ferté-Macé.
Votre demande sera alors étudiée dans le plus bref délai. Dans certains cas, il pourra aussi vous
être demandé de nous transmettre des photos afin d'éviter un retour du produit.
Votre demande de prise en garantie peut être sujet à une expertise de
SHOGUNMOTO.COM ou de notre fournisseur afin de connaître la cause exact de la
non-conformité ou du vice caché.
Lorsqu'il y a défaut de conformité :
SHOGUNMOTO.COM proposera alors le remplacement du produit ou la réparation du
produit si cela est possible. Le choix est libre au client, sauf si celui-ci engendre des coûts
disproportionnés par rapport au second moyen.
Le client aura alors le choix :
- De rendre le produit et se faire restituer le prix
- De garder le produit et se faire restituer une partie du prix
2 - Législation sur les pièces compétitions
Certaines pièces vendues sur ce site sont dites pièces « non homologué ou compétition » et ne sont
donc pas homologuées pour une utilisation sur la voie publique sur le territoire français. Chaque
pays possède ses propres lois en matière de restriction pour l’usage de ces pièces. Chaque
utilisateur doit ainsi prendre connaissance des lois du pays dans lequel il compte utiliser ces
produits.
Sur le territoire français, ces produits entrent dans le champ d’application de la loi N° 2003-495,
Article 317-5 du 12 juin 2003 et de l’arrêté de 1991 ainsi que de l’article R.311-1 du code de la
route (Décret n° 2004-209 du 04 mars 2004).
Sur le site www.shogunmoto.com,
les produits sont signalés : « non homologué ou pièce de compétition »
L’utilisateur stipule, par la validation de sa commande, avoir été informé de la non-homologation de
ces produits, être majeur et avoir pris connaissance des risques quant à l’acquisition de produits
entrant dans cette législation et s’engage à n’utiliser ces produits que dans le cadre d’un usage
privé ou professionnel au titre de la compétition ou du loisir sur terrain privé. Il s’engage
également lors de la revente éventuelle de ce produit à informer le futur acquéreur des dispositions
précédemment évoquées, en insistant sur le fait que les modifications qu’apportent ces «
non-homologué ou compétition » changent les caractéristiques du véhicule par rapport à son
homologation, ce qui le rend impropre à la circulation routière, donc de s’en servir sur la voie
publique.
3 - Caractéristiques des produits
Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site de www.shogunmoto.com , des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander et/ou nous contacter. L'acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site internet de www.shogunmoto.com. Les offres présentées par www.shogunmoto.com sont valables jusqu'à la fin de leur publication sur le site. SHOGUNMOTO.COM se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs et aux différents arrivages pour la partie destockage.
4 - Disponibilité des produits / stocks
Si un des produits commandés indique un délai supérieur aux autres produits, alors la commande ne pourra être expédiée avant ce délai. Dans ce cas aucun envoi partiel de la commande ne pourra être réclamé.
Nos stocks et ceux de nos fournisseurs sont mis à jour régulièrement, malgré cela les commandes sont
dépendantes d’éventuelles fluctuations de stock, nous ne sommes donc pas à l'abri d’une rupture de
stock inopinée sur un produit.
Les délais annoncés ne prennent pas en compte les éventuelles défaillances ou grève soit de l'un de
nos fournisseurs ou du livreur. Dans tous les cas, SHOGUNMOTO.COM honorera les
commandes dans la limite de ses stocks et de ceux de ses fournisseurs.
En cas de non-disponibilité avérée d'un produit commandé, SHOGUNMOTO.COM
recherchera s'il dispose d'un produit similaire en qualité, en caractéristiques techniques et en
prix et en informera immédiatement le client.
Si SHOGUNMOTO.COM trouve un produit répondant à ces critères, le produit sera proposé au client. Si il existe une différence de prix, il sera proposé :
- Sans supplément dans le cas d'un produit plus cher
- Avec remboursement de la différence dans le cas d'un produit moins cher
Si SHOGUNMOTO.COM ne trouve pas de produit répondant à ces critères, le client sera
remboursé immédiatement.
Dans tous les cas, le client aura aussi la possibilité de demander l'annulation et le remboursement
immédiat de sa commande en nous contactant directement sur le site rubrique : Nous
contacter.
Article 7 - Prix
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de www.shogunmoto.com,
indiqués en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par
l'acheteur. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site,
dans la limite des stocks disponibles. Les 'prix public constaté' sont une idée du prix moyen de
l'article en magasin, concession, site internet, mais aussi les prix conseillés par nos
fournisseurs. En aucun cas les prix barrés ne doivent être pris en tant que base d'achat, vous êtes
donc libre de faire votre propre recherche afin de connaitre le prix moyen de l'article que vous
voulez acheter. Nos prix ne comprennent pas les frais d'expédition sauf mention contraire dans les
annonces ou si la commande totale atteint le plafond indiqué dans nos tarifs de livraison,
dans ce cas les frais de port deviennent gratuits !
Facturés en supplément du prix des produits achetés et suivant le lieu de livraison, les frais
d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) applicable au jour de la commande et tout
changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits
vendus.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment. Cette modification sera signalée
avant toute commande.
1 - Paiement du prix :
SHOGUNMOTO.COM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage
à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'acheteur. A aucun
moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou accomptes.
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par
SHOGUNMOTO.COM au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par
chèque ou espèce lors de sa réception.
Toutes les commandes sont payables en Euros.
Pour régler sa commande, l'acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du
bon de commande : carte bancaire, Paypal, chèque bancaire ou postal, virement.
L'acheteur garantit à SHOGUNMOTO.COM qu'il dispose des autorisations éventuellement
nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi lors de l'enregistrement du bon de
commande.
SHOGUNMOTO.COM se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou
livraison, quels que soient leurs natures et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute
somme qui serait due par l'acheteur, ou en cas d'incident de paiement.
2 - Modalités de paiement et sécurisation :
Modes de paiement :
- Par carte bancaire : Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire présente
toute sécurité, il s'effectue via le protocole SSL (Secure Socket Layer). Les informations
transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le
réseau.
Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de www.shogunmoto.com.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée à l'acceptation du paiement (nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des paiements). - Par Paypal : Le paiement s'effectue sur le site sécurisé de notre partenaire
Paypal. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de
www.shogunmoto.com.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi
enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par Paypal.
Votre commande sera validée et débitée le jour de l'enregistrement de votre commande (nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des paiements). - Par chèque bancaire : Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.
- Par virement :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre
paiement, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre paiement. Nos informations bancaires vous sont données lorsque vous choisissez le paiement par virement bancaire.
ATTENTION : Veillez à prendre les frais du virement à votre charge et ne pas les déduire du montant de la commande. - Par espèces :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre
paiement, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre paiement. Shogunmoto se décharge de toute responsabilité en cas de disparition ou de vol de votre règlement et/ou du courrier. C’est pourquoi nous vous incitons à faire un envoi en lettre recommandée.
Tout défaut de paiement peut entraîner des poursuites judiciaires et des pénalités de retard.
Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de SHOGUNMOTO.COM jusqu'au moment du transfert de propriété qui a lieu lors de la conclusion de la commande faite sur le site www.shogunmoto.com par le consommateur (art 1583 du code civil).
3 - Défauts de paiement
Tout défaut de paiement peut entraîner des poursuites judiciaires et des pénalités de retard.
4 - Conditions pour les paiements
Afin de limiter les risques de fraude et pour protéger les intérêts de ses clients, SHOGUNMOTO.COM
peut être amené à effectuer des contrôles relatifs à la validité des paiements effectués si il en
estime la provenance douteuse.
Dans le cas d'un contrôle, le client est prévenu par email des justificatifs à faire parvenir (par
mail ou par courrier) aux services de SHOGUNMOTO.COM afin de permettre une
validation définitive de la commande.
Article 8 - Livraison et réception
Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée.
1 - Règles générales
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande.
L'acheteur peut, à sa demande expresse en cas de cadeau ou autre, obtenir une facture via l'adresse
de facturation et non via l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet lors de la
commande.
SHOGUNMOTO.COM livre par Colissimo Suivi de la Poste pour les livraisons en
France sinon autre prestataire de distribution de courrier dans les autres pays.
Pour une livraison à l’étranger, le destinataire doit se préparer au paiement de frais de dédouanement. Conformément à l'article 293 A du code Général des Impôts, ces frais sont à régler à la réception du colis.
2 - Enlèvement
SHOGUNMOTO.COM donne la possibilité à ses clients de venir enlever leur commande à ses locaux exclusivement sur rendez-vous en nous contactant via la rubrique Nous contacter.
3 - Caractéristiques du système Colissimo Suivi de la Poste
L'acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire
du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les
produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.
L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de La Poste, l'état de l'emballage de la
marchandise et son contenu à la livraison.
Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état
ou le contenu de son colis, il est tenu :
- De signaler les dommages dus, toutes réclamations et réservers auprès du livreur
- Eventuellement refuser la marchandise auprès du livreur
- De signaler ces incidents à SHOGUNMOTO.COM
Dans le cas d'une livraison en point relais, certains colis trop encombrant ou trop lourd ne peuvent bénéficier de cette livraison. En revanche, la livraison à domicile ou via DPD reste disponible pour ces produits.
4 - Délais d'expédition et de livraison
Les délais indiqués peuvent varier selon la typologie du produit et sa disponibilité.
L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation
et d'expédition de votre commande.
L'ensemble des délais annoncés ne prennent pas en compte les éventuelles ruptures de stock et
défaillances ou grève soit de l'un de nos fournisseurs ou du livreur.
Dans tous les cas, il est possible de prendre contact avec notre service client pour avoir plus
d’informations sur nos délais de livraison via la rubrique Nous
contacter
5 - Tarifs colis
Livraison en Courrier suivi via LA POSTE, Colissimo :
Les frais de participation à la préparation et à l'expédition sont disponibles sur notre page : 'TARIFS DE
LIVRAISON'
Pour une livraison à l’étranger, le destinataire doit se préparer au paiement de frais de
dédouanement. Conformément à l'article 293 A du code Général des Impôts, ces frais sont à régler à
la réception du colis.
Article 9 - Service clientèle et suivi de commande
Pour toute information, l'acheteur peut nous contacter via la rubrique Nous contacter.
Article 10 - Droit de rétractation et droit de retour
1 - Droit de rétractation/retour
Vous avez la possibilité d'exercer votre droit de rétractation sur votre commande sans donner de
motif dans un délai de quatorze jours (voir art. R.121-1 et 121-2 du décret n°
2014-1061 du 17 septembre 2014 relatif aux obligations d'information précontractuelle et
contractuelle des consommateurs et au droit de rétractation). Vous pouvez ainsi obtenir le droit de
retourner un produit qui ne vous convient pas, sous condition qu’il soit dans un état propre à la
re-commercialisation.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le client prend physiquement
possession du bien.
*Le décompte du délai de 14 jours commence le lendemain de la livraison du bien. Si ce délai expire
un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
En cas d’exercice par le client de son droit de rétractation, le retour de la commande est à
la charge du client. Le client devra renvoyer le bien selon les modalités décrites
ci-dessous au plus tard quatorze jours après nous avoir communiqué sa décision de se
rétracter. Ce droit de rétractation est accordé au consommateur sans préjudice des
dispositions légales relatives au droit de rétractation décrites ci-dessus.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation en
remplissant le formulaire de Contact, ou au
moyen d'une déclaration en lettre envoyée par la poste à l’adresse : MAXIPIECES - Boîte postale 29 -
61600 La Ferté-Macé, ou courrier électronique à sav@shogunmoto.com, en indiquant votre nom, numéro
de
commande, votre adresse géographique, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.
Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, mais ce n'est pas
obligatoire :
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l'attention de SHOGUNMOTO.COM, Boîte postale 29, 61600 La Ferté-Macé,
contact@shogunmoto.fr :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat
portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur
papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication
relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de 14 jours.
Toute demande parvenue à SHOGUNMOTO.COM au delà de ce délai de 14 jours
calendaires, sera soumise aux conditions de retour de SHOGUNMOTO.COM, étendu à 30
jours (voir ci-dessous).
2 - Droit de retour étendu à 30 jours
Au-delà du délai légal de 14 jours, SHOGUNMOTO.COM vous accorde un droit de
retour étendu à 30 jours.
Toutefois, passé le délai légal de 14 jours, votre retour ne sera remboursé que sous forme d’avoir
(valable 3 mois à partir de la réception du retour par SHOGUNMOTO.COM).
Le délai de rétractation expire donc 30 jours après le jour où le client prend physiquement
possession du bien.
Toute demande de retour doit être effectuée avant ce délai de 30 jours, auprès du Service Client via
la rubrique Nous
Contacter, et doit respecter la procédure de retour décrite ci-dessus
(rubrique : 1 - Droit de rétractation / retour).
En cas d’exercice par le client de son droit de rétractation, le retour de la commande est à la
charge du client. Le client devra renvoyer le bien selon les modalités décrites ci-dessous au plus
tard quatorze jours après nous avoir communiqué sa décision de se rétracter. Ce droit de
rétractation est accordé au consommateur sans préjudice des dispositions légales relatives au droit
de rétractation décrites ci-dessus.
3 - Effets de rétractation / retour
En cas de rétractation ou de retour de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus
de votre part, y compris les frais de livraison sans retard excessif et en tout état de cause, au
plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de
rétractation/retour.
Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez
utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en
tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.
Vous devrez nous renvoyer ou nous rendre le bien sans retard excessif et, en tout état de cause, au
plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation/retour
du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du
délai de quatorze jours.
Si le bien, en raison de sa nature, ne peut normalement être renvoyé par La Poste : vous devrez
prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de
manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon
fonctionnement de ce bien.
4 - Procédure de retour d'un produit
Pour exercer son droit de retour, le client doit impérativement nous contacter au préalable via la rubrique Nous Contacter. Si le retour a pour origine un changement d'avis, le client doit se rendre à son bureau de Poste et expédier la commande à l'adresse qui lui sera communiquée par SHOGUNMOTO.COM. Lors du retour d'une commande qui a pour origine une erreur de SHOGUNMOTO.COM, nous nous engageons à vous fournir un bordereau de retour. Lors d'un enlèvement de marchandises à nos locaux, en cas de retour, le client doit nous retourner par ses propres moyens la marchandise à l'entrepôt dans lequel l'enlèvement a été effectué. Le client ne pourra en aucun cas demander la reprise du produit à domicile par SHOGUNMOTO.COM. Le produit doit impérativement être retourné à SHOGUNMOTO.COM dans un état propre à la revente, c'est-à-dire respectant les conditions de retour énoncées ci-dessous :
- Dans son état d'origine
- Protégé par un emballage de transport
- Avec tous les accessoires joints à l'article
- En parfait état de fonctionnement
Les risques liés au retour du produit, quelle qu'en soit la cause, incombent au client. Si le produit est perdu lors de cet envoi, le client en est seul responsable et ne pourra être remboursé par SHOGUNMOTO.COM. En cas d'exercice du droit de rétractation dans le respect des conditions stipulées ci-dessus, le client se verra proposer un remboursement intégral (pour un retour dans le délai des 14 jours dès réception de la commande). Pour un retour au-delà du délai des 14 jours et avant 30 jours dès réception de la commande, le client se verra proposer un Avoir. Si le client choisit le remboursement, SHOGUNMOTO.COM remboursera le client dans un délai maximum de 14 jours, conformément à la loi. En cas de non-respect des règles de retour, SHOGUNMOTO.COM se réserve le droit de refuser les produits retournés et de ne pas procéder au remboursement.
Article 11 - Erreurs éventuelles
Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Si une erreur devait
survenir, SHOGUNMOTO.COM contactera le client pour l'avertir de l'erreur effectuée
par ses services et lui rappellera que la commande sera facturée aux conditions corrigées.
Cependant, en cas de refus des conditions corrigées, le client sera libre d'annuler la commande
corrigée sans pénalité.
Attention ! Avant toute commande, pensez à vérifier la compatibilité avec vos pièces et nos
images.
Des modèles d'engins compatibles peuvent être précisés, mais seulement à titre indicatif.
Article 12 - Liens avec des sites tiers
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.shogunmoto.com ne sont pas sous le contrôle de SHOGUNMOTO.COM. En conséquence, SHOGUNMOTO.COM n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens vers des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune responsabilité quant à leur contenu.